- impôt compensatoire
- компенсационная пошлина
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Impot linguistique — Impôt linguistique L impôt linguistique est une idée de taxe compensatoire proposée pour compenser l avantage économique des pays avec une langue répandue, qu ils reçoivent grâce à l enseignement de leur langue dans l étranger, et en économisant… … Wikipédia en Français
Impôt Linguistique — L impôt linguistique est une idée de taxe compensatoire proposée pour compenser l avantage économique des pays avec une langue répandue, qu ils reçoivent grâce à l enseignement de leur langue dans l étranger, et en économisant sur les propres… … Wikipédia en Français
Impôt linguistique — L impôt linguistique est une idée de taxe compensatoire proposée pour compenser l avantage économique des pays avec une langue répandue, qu ils reçoivent grâce à l enseignement de leur langue dans l étranger, et en économisant sur les propres… … Wikipédia en Français
Des Principes De L'économie Politique Et De L'impôt — Première page du livre. Des Principes de l économie politique et de l impôt (On the Principles of Political Economy and Taxation) est le principal ouvrage de l économiste anglais … Wikipédia en Français
Des principes de l'economie politique et de l'impot — Des principes de l économie politique et de l impôt Première page du livre. Des Principes de l économie politique et de l impôt (On the Principles of Political Economy and Taxation) est le principal ouvrage de l économiste anglais … Wikipédia en Français
Des principes de l'économie politique et de l'impôt — Première page du livre. Des Principes de l économie politique et de l impôt[1] (On the Principles of Political Economy and Taxation) est le principal … Wikipédia en Français
Conservation easement — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français
Servitude de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français
Servitude environnementale — Prairies originelles du coteau du Missouri (Saskatchewan) ; protégées par leur propriétaire au moyen d une « servitude environnementale », en partenariat avec « Nature Conservancy of Canada » ; Elles abritent des… … Wikipédia en Français
Servitude volontaire de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français
Servitudes de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français